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Une 1ère rivière reconnue en tant que personne de droit

Publié le : 8 novembre 2021

Une première rivière reconnue comme personne juridique : un article sur la manière dont les rivières peuvent défendre leurs droits en justice. L’association attend une jurisprudence qui obligerait les auteurs d’atteintes aux cours d’eau à en répondre.

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Commentaire :

Dans l’attente d’une jurisprudence internationale et de ses déclinaisons en terme de responsabilité et de compte à rendre aux rivières pour les auteurs d’atteintes néfastes et préjudiciables à leur bonne santé.